SINE WAVE
Présentation de la marque SINE WAVE
Déposée le 21 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MGE UPS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SINE WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SINE WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SINE WAVE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2024.
MGE UPS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2268457 - Publication au BOPI 2004-07-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Inscription le 18 octobre 1996 - Gage constitué n°208203 - Publication au BOPI 1996-10-18
Inscription le 20 novembre 2008 - Changement de dénomination n°490324 - Publication au BOPI 2008-11-20
Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232917 - Publication au BOPI 1997-02-18
Inscription le 16 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°442531 - Publication au BOPI 2006-10-16
Inscription le 28 juin 2007 - Gage radié n°456807 - Publication au BOPI 2007-06-28
Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490323 - Publication au BOPI 2008-11-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Renouvellement sans limitation le 6 août 2014 n°2564690 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-08-06